Apprenez comment et quand vous pouvez encaisser vos fonds, sachez quelle émission encaisser, voyez ce qui se passe une fois que les obligations arrivent à échéance, et découvrez comment vous inscrire au virement automatique. Visionnez une courte vidéo expliquant comment encaisser vos fonds dans le site des Services en ligne OEC.

Comment effectuer un encaissement

Vous pouvez encaisser vos fonds en tout temps par l’intermédiaire des Services en ligne OEC en suivant les étapes ci-dessous :

  1. Ouvrez une session dans le site des Services en ligne OEC et cliquez sur Encaissement dans le menu de gauche.
  2. À l’écran Encaissement, choisissez le régime à partir duquel vous voulez procéder à un encaissement.
  3. Choisissez l’émission dont vous voulez encaisser des obligations et indiquez le montant dans cette rangée. Cliquez sur Continuer.
  4. Vérifiez votre demande d’encaissement, puis cliquez sur Confirmer.

Si vous n’êtes pas inscrit aux Services en ligne OEC, visionnez la vidéo afin de connaître la marche à suivre pour créer un compte.

Vous pouvez aussi utiliser le service téléphonique automatisé pour effectuer un encaissement en appelant au numéro du Service à la clientèle du programme d’épargne-salaire. Vous n’aurez qu’à suivre les instructions. Ayez en main votre numéro de régime à dix chiffres qui commence par un « 2 ». Notre service téléphonique automatisé est soit accessible durant certains jours fériés.

Quand effectuer un encaissement

Vous pouvez encaisser vos fonds en tout temps. Toutefois, le minimum encaissable par émission correspond au moins élevé des montants suivants : 100 $ ou le solde complet des obligations de l’émission. Veuillez prendre note que la dernière cotisation prélevée sera retenue pendant quinze jours à compter de la date à laquelle la Banque du Canada reçoit ce montant.

Lorsque les Obligations arrivent à échéance

À mesure qu’une émission d’obligations de votre régime arrivera à échéance, les fonds (le capital et l’intérêt) correspondant à cette émission seront versés au propriétaire immatriculé du régime par chèque ou par virement automatique, conformément aux renseignements figurant dans votre compte. Rendez-vous aux Services en ligne OEC pour vérifier que l’adresse associée à votre compte est la bonne pour recevoir vos fonds ou adhérez au virement automatique.

Une fois que toutes vos obligations ont été encaissées ou remboursées à l’échéance (c.-à-d. lorsque que le solde est à 0 $) et que vos cotisations ont cessé, votre compte sera fermé.

Accès aux fonds

  • Jusqu’à quatre jours ouvrables si vous êtes inscrit au virement automatique.
  • De sept à dix jours ouvrables si un chèque est envoyé.

Régimes conjoints ou de tiers

  • Si les fonds sont détenus dans un régime conjoint, un chèque sera émis au nom des deux titulaires du régime, et dans ce cas il faudra les deux signatures pour encaisser le chèque, autrement les fonds peuvent être déposés directement dans un compte bancaire pourvu que le compte soit ouvert au nom des deux titulaires.
  • Si les fonds sont détenus dans un régime de tiers, seul le titulaire du régime, et non le cotisant, peut accéder aux fonds.

Adhésion au virement automatique

Si vous avez un régime individuel, vous pouvez vous inscrire au virement automatique en procédant comme suit :

  1. Ouvrez une session dans le site des Services en ligne OEC.
  2. Dans le menu latéral, cliquez sur Virement automatique.
  3. Sélectionnez Établissement du virement automatique (cette option sera offerte si votre régime est admissible).
  4. Entrez vos renseignements bancaires. Cliquez sur Continuer.
  5. Passez en revue vos renseignements bancaires, puis cliquez sur Confirmer.

Si vous avez un régime conjoint ou de tiers, il vous faut remplir le Formulaire pour le changement d’adresse et le virement automatique (COADD(FR)). Dans le cas d’un régime conjoint, le compte bancaire doit être établi au nom de tous les titulaires du régime et le formulaire doit être signé par chacun d’eux.

Quelles séries encaisser

Vous n’avez pas à encaisser telle ou telle émission en premier. Le minimum encaissable par émission correspond au moins élevé des montants suivants : 100 $ ou le solde complet des obligations de l’émission.

Lorsque vous demandez un encaissement par l’intermédiaire du service téléphonique automatisé ou d’un agent et que vous ne précisez pas l’émission dont vous désirez encaisser des obligations, le montant demandé est retiré automatiquement selon l’ordre suivant :

  • l’émission la plus ancienne;
  • l’émission dont le taux d’intérêt en vigueur est le plus faible;
  • l’émission qui arrive à échéance le plus tôt;
  • l’émission dont le solde est le moins élevé.

Visionnez une courte vidéo expliquant comment sont calculés les intérêts sur une émission d’obligations.