Apprenez comment gérer votre régime en ligne, consulter le sommaire de vos régimes, obtenir des relevés ou des feuillets T5 en ligne, les types de régimes et comment les intérêts sont calculés.

Gérez votre régime en ligne

Si vous cotisez à un régime d’épargne-salaire, vous pouvez le gérer à l’aide des Services en ligne OEC. Si vous n’avez pas encore accédé aux Services en ligne OEC, vous pouvez créer un compte en tout temps en suivant les étapes suivantes :

  1. Rendez-vous sur le site des Services en ligne OEC. Vous aurez besoin des renseignements suivants :
    • votre numéro de régime à dix chiffres (le numéro commence par « 2 » et figure sur votre relevé d’OEC de l’an dernier);
    • le montant de votre dernière cotisation (indiqué sur votre fiche de paye);
    • une adresse électronique valide;
    • vos renseignements relatifs au virement automatique (seulement s’il est en place pour votre régime).
  2. Créez un compte en tant que Titulaire actuel d’un régime d’épargne-salaire. Vous devez définir un numéro de client personnalisé, un mot de passe ainsi que des questions de sécurité, puis suivre les directives.

Visionnez une courte vidéo expliquant comment créer un profil dans les Services en ligne OEC si ce n’est pas déjà fait.

Sommaire des régimes

Connectez-vous aux Services en ligne OEC pour afficher la page Mes régimes et visualiser un sommaire de vos régimes actuels. Cette page est la première à s’afficher lorsque vous ouvrez une session dans le site des Services en ligne OEC.

Relevés et feuillets T5 en ligne

  • Si vous êtes titulaire d’un régime individuel et que vous avez un compte des Services en ligne OEC, votre profil est automatiquement configuré pour vous permettre de visualiser et d’imprimer vos relevés et feuillets T5 en ligne.
  • Si vous êtes titulaire d’un régime individuel et que vous n’avez pas de compte des Services en ligne OEC, vous devez vous créer un compte pour accéder aux relevés et feuillets T5 en ligne.
  • Si vous êtes titulaire d’un régime conjoint ou de tiers, vous n’avez pas accès aux relevés et feuillets T5 en ligne; vous continuerez donc de recevoir des imprimés par la poste.

Veuillez prendre note que l’Agence du revenu du Canada exige que des feuillets T5 soient produits seulement si le gain d’intérêt total est de 50 $ ou plus.

Types de régimes

Régime individuel
Le cotisant est l’unique titulaire du régime et peut encaisser la totalité des fonds détenus dans celui-ci.
Régime conjoint
Le cotisant est cotitulaire du régime avec son conjoint ou sa conjointe, son enfant ou une autre personne. Les régimes conjoints sont immatriculés avec gain de survie. Les deux cotitulaires peuvent encaisser la totalité des fonds qui y sont détenus. Les chèques de remboursement sont émis au nom des deux titulaires du régime, et il faudra les signatures des deux titulaires pour l’encaisser, ou les fonds peuvent être déposés directement dans un compte bancaire au nom des deux titulaires.
Régime de tiers
Le cotisant contribue au régime au nom d’une autre personne. Cependant, les fonds ne pourront être encaissés que par le titulaire. Le cotisant au régime peut uniquement choisir le montant qui sera prélevé sur sa paye et la répartition des fonds. Toutefois, si le titulaire du régime est mineur, le tuteur légal peut encaisser les fonds.

Comment sont calculés les intérêts

Les OEC souscrites dans le cadre du programme d’épargne-salaire produisent des intérêts quotidiennement jusqu’à leur encaissement ou à leur échéance, selon la première occurrence, au taux fixé pour la période par le ministre des Finances relativement à l’émission en question.

À mesure qu’une émission d’obligations de votre régime arrivera à échéance, les fonds (le capital et l’intérêt) correspondant à cette émission seront versés d’office au propriétaire immatriculé du régime par chèque ou par virement automatique, conformément aux renseignements sur votre compte. Une lettre vous sera envoyée pour vous informer de l’échéance de l’émission avant le paiement.

Visionnez une courte vidéo expliquant comment sont calculés les intérêts sur une émission d’obligations.