Matériel de référence

• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de conversion d'intérêt composé à régulier

  Diagramme illustrant la procédure de conversion de titres à intérêts composés en titres à intérêt régulier (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières, Institutions financières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure relative aux mouvements

  Diagramme illustrant la procédure relative aux mouvements de compte (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure d'annulation de rachat

  Diagramme illustrant la procédure d’annulation des remboursements (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de versement de l’intérêt annuel

  Diagramme illustrant la procédure de versement de l’intérêt annuel (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de remboursement exceptionnel

  Diagramme illustrant la procédure de remboursement exceptionnel (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de retrait

  Diagramme illustrant la procédure de retrait (à l’intention des courtiers)

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de rachat

  Diagramme illustrant la procédure de remboursement (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de dépot de certificats

  Diagramme illustrant la procédure de dépôt de certificats (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières, Institutions financières
• 31 août 2016

  Dépôt dans le CDSX relativement à des transferts d’un compte RER ou FRR du Canada à un compte autogéré chez un courtier

  Diagramme illustrant la procédure de transfert de titres d’un compte RER ou FRR du Canada à un compte autogéré chez un courtier (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Le FRR du Canada, Le RER du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure pour les produits arrivant à échéance

  Diagramme illustrant la procédure pour les produits arrivant à échéance (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières