Matériel de référence

• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de remboursement exceptionnel

  Diagramme illustrant la procédure de remboursement exceptionnel (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de retrait

  Diagramme illustrant la procédure de retrait (à l’intention des courtiers)

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de rachat

  Diagramme illustrant la procédure de remboursement (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure de dépot de certificats

  Diagramme illustrant la procédure de dépôt de certificats (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières, Institutions financières
• 31 août 2016

  Dépôt dans le CDSX relativement à des transferts d’un compte RER ou FRR du Canada à un compte autogéré chez un courtier

  Diagramme illustrant la procédure de transfert de titres d’un compte RER ou FRR du Canada à un compte autogéré chez un courtier (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Le FRR du Canada, Le RER du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 31 août 2016

  Diagramme de la procédure pour les produits arrivant à échéance

  Diagramme illustrant la procédure pour les produits arrivant à échéance (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 24 août 2016

  Numéros ISIN des OEC et des OPC

  Numéros ISIN des Obligations d’épargne du Canada et des Obligations à prime du Canada aux fins de dépôts à la CDS relativement à des transferts de titres d’un compte RER ou FRR du Canada à un régime autogéré chez un courtier.

  Type(s) de contenu : Matériel de référence Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières
• 16 mai 2016

  Application Web d’administration des succursales

  Pour savoir comment consulter les données des succursales, les modifier, les supprimer ou en ajouter.

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Vidéos et guides Produit(s) : Obligation à prime du Canada Audience(s) : Institutions financières
• 26 juillet 2010

  Diagramme de la procédure de transfert

  Diagramme illustrant la procédure de transfert de produits (à l’intention des courtiers).

  Type(s) de contenu : Matériel de référence, Diagramme de la procédure Produit(s) : Obligation à prime du Canada, Obligation d’épargne du Canada Audience(s) : Courtiers en valeurs mobilières