Apprenez comment gérer votre régime en ligne, consulter le sommaire et le solde de vos régimes et obtenir des relevés ou des feuillets T5 en ligne, et prenez connaissance des différents types de régimes.

Gérez votre régime en ligne

Si vous cotisez à un régime d’épargne-salaire, vous pouvez le gérer à l’aide des Services en ligne OEC. Si vous n’avez pas encore accédé aux Services en ligne OEC, vous pouvez créer un compte en tout temps en suivant les étapes suivantes :

  1. Rendez-vous sur le site des Services en ligne OEC. Vous aurez besoin des renseignements suivants :
    • votre numéro de régime à dix chiffres (le numéro commence par « 2 » et figure sur votre relevé d’OEC de l’an dernier);
    • le montant de votre dernière cotisation (indiqué sur votre fiche de paye);
    • une adresse électronique valide;
    • vos renseignements relatifs au virement automatique (seulement s’il est en place pour votre régime).
  2. Suivez les directives pour créer un compte dans les Services en ligne OEC (SELOEC) et votre mot de passe. Nous vous encourageons de définir un numéro de client personnalisé, ainsi que des questions de sécurité.

Visionnez une courte vidéo expliquant comment créer un profil dans les Services en ligne OEC.

Sommaire des régimes et soldes

Connectez-vous aux Services en ligne OEC pour afficher la page Mes régimes et visualiser un sommaire de vos régimes actuels. Cette page est la première à s’afficher lorsque vous ouvrez une session dans le site des Services en ligne OEC.

Relevés et feuillets T5 en ligne

  • Si vous êtes titulaire d’un régime individuel et que vous avez un compte SELOEC, votre profil est automatiquement configuré pour vous permettre de télécharger et d’imprimer ou sauvegarder votre relevé et feuillets T5 en ligne.
  • Si vous êtes titulaire d’un régime individuel et que vous n’avez pas de compte SELOEC, vous devez vous créer un compte pour accéder aux relevés et/ou feuillets T5 en ligne.
  • Si vous êtes titulaire d’un régime conjoint ou de tiers, vous recevrez des imprimés par la poste.

Veuillez prendre note que l’Agence du revenu du Canada exige que des feuillets T5 soient produits seulement si le gain d’intérêt total est de 50 $ ou plus.

Types de régimes

Les types de régimes suivants étaient disponibles par l’entremise du programme d’épargne-salaire :

Régime individuel
Le cotisant est l’unique titulaire du régime et peut encaisser la totalité des fonds détenus dans celui-ci.
Régime conjoint
Le cotisant est cotitulaire du régime avec son conjoint ou sa conjointe, son enfant ou une autre personne. Les régimes conjoints sont immatriculés avec gain de survie. Les deux cotitulaires peuvent encaisser la totalité des fonds qui y sont détenus. Les chèques de remboursement et des paiements des émissions échues sont émis au nom des deux titulaires du régime, et il faudra les signatures des deux titulaires pour l’encaisser, ou les fonds peuvent être déposés directement dans un compte bancaire au nom des deux titulaires.
Régime de tiers (et lorsque le titulaire est mineur)
Le cotisant a contribué au régime au nom d’une autre personne. Cependant, les fonds ne pourront être encaissés que par le titulaire. Toutefois, si le titulaire du régime est mineur (s'il a moins de 18 ans), le tuteur légal peut encaisser les fonds.

Comment sont calculés les intérêts

Toutes les OEC achetées dans le cadre du programme d’épargne-salaire sont des obligations à intérêt composé : en plus de l’intérêt simple, elles produisent quotidiennement un intérêt composé. L’intérêt composé couru est porté au crédit du propriétaire immatriculé à chaque date anniversaire de l’émission, jusqu’à son encaissement ou à son échéance, selon la première occurrence, au taux fixé pour la période par le ministre des Finances relativement à l’émission en question.

À mesure qu’une émission d’obligations de votre régime arrivera à échéance, les fonds (le capital et l’intérêt) correspondant à cette émission seront versés au propriétaire immatriculé du régime par chèque ou par virement automatique, conformément aux renseignements sur votre compte. Une lettre vous sera envoyée pour vous informer de l’échéance de l’émission avant le paiement. Les propriétaires immatriculés de régime devraient vérifier leur adresse postale dans le site des Services en ligne OEC ou adhérer au virement automatique afin de recevoir le remboursement de leurs obligations arrivant à échéance.

Visionnez une courte vidéo expliquant comment sont calculés les intérêts sur une émission d’obligations.