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résultat(s)
26 juillet 2010
Diagramme de la procédure de transfert
Diagramme illustrant la procédure de transfert de produits (à l’intention des courtiers).
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Diagramme de la procédure
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières
31 août 2016
Diagramme de la procédure de versement de l’intérêt annuel
Diagramme illustrant la procédure de versement de l’intérêt annuel (à l’intention des courtiers).
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Diagramme de la procédure
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières
31 août 2016
Diagramme de la procédure pour les produits arrivant à échéance
Diagramme illustrant la procédure pour les produits arrivant à échéance (à l’intention des courtiers).
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Diagramme de la procédure
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières
31 août 2016
Diagramme de la procédure relative aux mouvements
Diagramme illustrant la procédure relative aux mouvements de compte (à l’intention des courtiers).
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Diagramme de la procédure
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières
22 juin 2021
Modalités du RER du Canada et le FRR du Canada
Les Obligations à prime du Canada sont émises selon les modalités approuvées par le ministre des Finances.
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Modalités
Produit(s) :
Le RER du Canada,
Obligation à prime du Canada
24 août 2016
Numéros ISIN des OEC et des OPC
Numéros ISIN des Obligations d’épargne du Canada et des Obligations à prime du Canada aux fins de dépôts à la CDS relativement à des transferts de titres d’un compte RER ou FRR du Canada à un régime autogéré chez un courtier.
Type(s) de contenu :
Matériel de référence
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières
1er septembre 2017
Procédés de traitement des obligations anciennes et de tenue des comptes (S42)
Renseignements à l’intention des agents vendeurs autorisés sur les procédures et le traitement d'obligations anciennes (Émission S1 à S31).
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Procédés S42,
Valeurs de rachat
Produit(s) :
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières,
Institutions financières
1er décembre 2021
Procédés de traitement des obligations et de tenue des comptes (S42)
Renseignements à l’intention des agents vendeurs autorisés concernant les titres avec certificat des obligations d’épargne du Canada et obligation à prime du Canada.
Type(s) de contenu :
Matériel de référence,
Procédés S42
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Courtiers en valeurs mobilières,
Institutions financières
2 juin 2020
Programme des Obligations d'épargne du Canada - Titres au détail en circulation
Sommaire des ventes annuelles et des encours des titres au détail dans le cadre du programme des Obligations d’épargne du Canada.
Type(s) de contenu :
Matériel de référence
Produit(s) :
Obligation à prime du Canada,
Obligation d’épargne du Canada
Audience(s) :
Médias